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Certificat de Conformité Jaguar

Certificat de Conformité Jaguar

Certificat de Conformité Jaguar

Souhaitez-vous immatriculer en France une voiture Jaguar importée de l’étranger ? Dans ce cas, il faudra faire la demande d'immatriculation dans le mois qui l'acquisition en fournissant le Certificat de Conformité Jaguar et le Quitus Fiscal.
Sachez que le Certificat de Conformité Jaguar ou Coc Jaguar est obligatoire pour obtenir la carte grise française. Savez-vous ce que c'est le Certificat de Conformité  Jaguar? Où le commander ? Et quel est son utilité ? On vous explique tout dans cet article !

Sommaire
    1 Certificat de Conformité Jaguar : document européen valable en France
    2 Comment obtenir le Certificat de Conformité pour mon véhicule Jaguar?
    3 Quels sont les conditions financières et délais pour revoir mon CoC?
    4 Le Certificat de Conformité Européen Jaguar : Pour quels véhicules ?
    5 Et pour les autres véhicules : Quel document est disponible ?
    6 Certificat de Conformité Jaguar n'est pas obligatoire : Dans quels cas ?
    7 FAQ

 

Certificat de Conformité Jaguar: document européen valable en France

Le Certificat de Conformité Officiel Jaguar, est un document harmonisé dans tous les pays membre de l'UE, permettant de faire immatriculer un véhicule étranger fabriqué uniquement pour le marché, et d'obtenir en France la carte grise française du véhicule importé Jaguar. Comme le Quitus Fiscal, le Certificat de Conformité Jaguar est indispensable si la voiture importée n'a jamais été immatriculée en France. Ce document permet donc à l'Agence nationale des titres sécurisés de saisir la carte grise française grâce aux informations utiles indiquées sur le Certificat de Conformité et de vous délivrer le certificat d'immatriculation français. Impossible d'immatriculer en France sans présenter ce certificat de conformité ou tout autre document d'homologation (attestation d'identification, attestation FFVE, PV de RTI)

Vous avez besoin d'un Certificat de Conformité Jaguar pour votre voiture importée( Conformité pour l'ANTS) ?
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Comment obtenir le Certificat de Conformité Jaguar pour mon véhicule ?

Une fois votre voiture importée, vous devez l'immatriculer en France. Pensez à réclamer le certificat de conformité original délivré par Jaguar France  lors de la vente du véhicule neuf. Si ce document n'est plus avec les papiers du véhicule, il faudra réclamer un duplicata du certificat de conformité.

Si vous avez besoin d'un duplicata du Certificat de Conformité Jaguar car il n'est pas présent avec le véhicule, alors il existe 2 ou 3 sites officiels qui délivrent ce fameux document. Euro Conformité France, est le leader français du certificat de conformité. MonCoC.fr délivre également le Certificat de Conformité Jaguar Officiel valable en France et accepté par l'ANTS. Le dernier site français, qui é déjà délivré plus de 65 000 certificats de confomité Jaguar France  est lecoc.

 

Quels sont les conditions financières et délais pour revoir mon certificat de conformité Jaguar?

Le prix du certificat de conformité Jaguar est de 249 € et délivré en 9 jours.  Si votre voiture Jaguar est ancienne , une attestation d'identification nationale Jaguar vous sera envoyée au prix de 300 € et sous 2 semaines.

 

Le Certificat de Conformité Européen : Pour quels véhicules ?

 

Pour faire immatriculer en France un véhicule Jaguar étranger le document d'homologation du constructeur est indispensable. Le Certificat de Conformité Européen Jaguar , document qui prouve que le véhicule respecte les normes et directives européennes ne concernent que certains véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire à savoir les véhicules :
    - Véhicule exclusivement de la catégorie L, N et M (voiture, moto, camionnette après 2012)
    - Véhicule fabriqué pour le marché européen
    - Véhicule dont date de première immatriculation est postérieur à 1995

Et pour les autres véhicules : Quel document est disponible ?

Sachez que si votre voiture Jaguar ou camionnette Jaguar n'entre pas dans ces champs, il sera toujours possible d'immatriculer votre véhicule avec un document ayant la même valeur administrative tel que l'attestation d'identification nationale Jaguar.
L'attestation d'identification nationale est également un certificat de conformité mais n'ayant qu’une valeur nationale c'est à dire qu'en France. Seule condition pour avoir cette attestation d'identification nationale, est que le véhicule est bien fabriqué pour le marché européen et jamais transformée.

Si ce dernier est fabriqué pour un autre marché que celui de l'Europe, il ne sera pas possible d'avoir un certificat de conformité  ou une attestation d'identification nationale.

Dans tous les cas, il faudra faire une demande de réception à titre isolée à la Dreal ou à l'UTAC. Pour ce faire il faudra quand même solliciter un document d'homologation qui sert soit un Certificat de Conformité Partiel ou un Certificat de Non Confomité

Certificat de Conformité Jaguar n'est pas obligatoire : Dans quels cas ?

Il existe 2 cas bien précis où le Certificat de Conformité Jaguar n'est pas obligatoire.

1 cas : Votre véhicule est déjà connu dans le SIV français. En cas d'espèce, si votre véhicule avait déjà été immatriculer en France. Dans ce cas précis, il ne faudra pas fournir le certificat de conformité. Le cas est fréquent, lorsqu'un français vend son véhicule à un étranger et ensuite que ce dernier le revend à un Français.

2 -ème cas : Si la carte grise étrangère est complète c'est à dire que si certains champs de la carte grise sont remplis, alors inutile de fournir un certificat de conformité. Il faudra donc vérifier la carte grise étrangère :
    - le champ D1, D2 et D3 correspondant au type, la variante et la version de votre voiture doivent être entièrement renseignés
    - Le champ K doit faire figurer 2 chiffres après la dernière étoile (*)

Voir exemple carte grise allemande ci-dessous

 

FAQ

 

Quel site pour mon certificat de conformité Jaguar?

Euro Conformité France est habilitée à vous fournir votre certificat de conformité européen Jaguar. En passant par Euro Conformité, vous avez l'assurance de recevoir votre document rapidement et au meilleur prix.

Comment obtenir un certificat de conformité gratuit Jaguar?

Le certificat de conformité Jaguar est gratuit si votre véhicule est neuf. En effet, le vendeur à l'obligation de vous le délivrer gratuitement. Toutefois, il sera de le commander auprès d'Euro Conformité

 

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